Louis Clément

Associé , avocat

Bureau(x) :

Montréal

Barreau(x) : du Québec, 1989

Biographie

Louis Clément

Associé dans le groupe de Droit des sociétés et droit commercial

Louis Clément est associé et exerce en droit des affaires, plus particulièrement en fusions et acquisitions et en droit des sociétés. Dans le cadre de sa pratique, il conseille des entreprises à l’échelle locale et internationale dans des opérations liées à l’acquisition et à la vente d’entreprises, au financement par actions et à la création de consortiums.

Fort de près de 35 ans d’expérience, Louis a participé à l’élaboration et la mise en place de nombreuses structures de transactions complexes touchant différentes sphères d’activité économique et assiste régulièrement des joueurs de premier plan dans le domaine transactionnel. Il a également dirigé des groupes d’avocats multidisciplinaires dans le succès de transactions complexes, notamment dans le domaine pharmaceutique.

Il représente aussi des entrepreneurs dans toutes les facettes de leur croissance et leurs partenariats. Il les conseille entre autres sur leur structure corporative, les questions de gouvernance et les enjeux stratégiques qui en découlent.

Ses services sont régulièrement sollicités par des entrepreneurs ou des investisseurs étrangers qui désirent s’établir au Canada. Louis a acquis une expérience particulière dans ce type de dossiers, ce qui lui permet de bien identifier les défis auxquels sont confrontées les entreprises qui désirent s’implanter au Québec, quelle que soit la forme de leur implantation (acquisition, coentreprise, création d’une filiale, entente de distribution, etc.). À travers les mandats qu’il a réalisés, il a su construire un réseau d’affaires qu’il met à contribution dans les mandats d’implantation qui lui sont confiés.

La qualité de son travail lui a valu d’être reconnu à plusieurs reprises comme l’un des chefs de file au Canada en matière droit des sociétés et de fusions et d’acquisitions notamment par The Best Lawyers in Canada et The Canadian Legal Lexpert® Directory.

Au fil des ans, il s’est également impliqué dans différents conseils et fondations liés à la communauté, tels que la Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ), le Cercle finance et placement du Québec et le Musée McCord. Il est membre du jury au prestigieux concours Les Mercuriades et siège à titre de membre observateur du conseil d’administration du Collège Sainte-Anne.

Barreau du Québec, 1989

LL.B., Université Laval, 1988

Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada, Institut canadien des valeurs mobilières, 1987

Français

Anglais

  • The Best Lawyers in Canada – Droit des sociétés, 2013-2023; Droit des fusions et acquisitions, 2021-2023; Droit d’acquisitions par emprunt et du capital d’investissement, 2020-2022
  • The Canadian Legal Lexpert® Directory – Droit des sociétés et droit commercial; Entreprises de taille intermédiaire; Capital-investissement, 2013-2019
  • A représenté en 2023 les intérêts de C.A.T. North America Inc, une importante société de camionnage canadienne, et dirigé une équipe d’avocats lors de l’acquisition de l’entreprise de camionnage ontarienne Warren Gibson Limited.
  • A représenté les intérêts du Collège Sainte-Anne, une importante institution d’enseignement préscolaire, primaire, secondaire et collégial, impliquée dans une fusion conclue en date du 1er juillet 2022 avec École Buissonnière, Centre de formation artistique Inc.
  • A dirigé en février 2022, une équipe multidisciplinaire d’avocats représentant les intérêts de Novartis Pharmaceuticals Corporation et Sandoz Canada Inc. dans le cadre de la vente de la plus importante usine pharmaceutique canadienne de produits stériles injectables à Delpharm Boucherville Inc., une société du groupe pharmaceutique français Delpharm.
  • Représente Stromcore Energy Inc., son fondateur et actionnaire majoritaire et sa filiale StromVolt Americas Inc. dans une variété d’opérations corporatives, commerciales et financières de cette société innovante en pleine croissance impliquée dans l’assemblage de batteries au lithium destinées au marché nord-américain des chariots élévateurs.
  • A dirigé une équipe d’avocats représentant Novartis Pharmaceuticals Corporation dans l’exercice des recours initiés pour racheter la plus importante usine pharmaceutique canadienne de produits stériles injectables de Ernst & Young Inc., en sa qualité de séquestre nommé par la Cour, dans l’affaire impliquant Services Pharmaceutiques Avara Boucherville inc.
  • A dirigé une équipe d’avocats représentant le conseil d’administration de Valener Inc. en ce qui a trait à la vente de toutes les actions ordinaires et privilégiées en circulation de cette société publique cotée à la Bourse de Toronto à l’acquéreur Noverco Acquisition Inc., pour une contrepartie totale excédant 1,1 milliard de dollars.
  • A dirigé une équipe d’avocats représentant les intérêts de Novartis Pharmaceuticals Corporation et Sandoz Inc. dans la vente de la plus importante usine pharmaceutique canadienne de produits stériles injectables à Avara Pharmaceutical Services Inc.
  • A dirigé une équipe représentant les intérêts de Sandoz AG dans l’acquisition de plusieurs éléments d’actif et d’un portefeuille de produits pharmaceutiques et naturels appartenant à Europharm International Canada Inc., pour une somme de plusieurs millions de dollars demeurée confidentielle.
  • A représenté les intérêts du Collège Sainte-Anne, une importante école secondaire et collège de la région de Montréal, dans le cadre de l’acquisition effectuée par cette dernière du Collège Queen of Angels (« QAA ») situé à Dorval, Québec. Cette acquisition prit la forme d’une fusion opérée entre ces deux (2) organismes sans but lucratif, une opération autorisée suite aux assemblées des membres et administrateurs de ces corporations. Cette acquisition s’inscrit dans le cadre de l’expansion du Collège Sainte-Anne qui opère maintenant une école primaire bilingue sur l’ancien site de QAA.
  • A dirigé une équipe agissant pour La Capitale, Assurance et services financiers dans le cadre d’un mandat national de représentation auprès des autorités réglementaires.
  • A représenté les intérêts et conseillé les actionnaires de La Société Spectra Scène Inc. dans le cadre de la vente de leurs actions à L’Aréna des Canadiens Inc. (le « Groupe CH »), une transaction marquante dans l’industrie du divertissement au Québec et au Canada. La conclusion de cette transaction impliqua, directement ou indirectement, outre les sociétés précitées, Le Festival International de Jazz de Montréal, Les FrancoFolies de Montréal, La Maison du Jazz, Montréal en Lumière et diverses sociétés commerciales à l’instar de L’Équipe Spectra Inc. (comprenant la salle de spectacles Métropolis) et de X3 Productions inc., une coentreprise de production d’expositions itinérantes comme « Star Wars Identités » et « Exposition Indiana Jones ».
  • A représenté le Groupe De Luxe Inc., entreprise ayant son siège social à Montréal et chef de file nord-américain en matière de produits d’emballage flexibles pour l’industrie alimentaire, dans le cadre de la vente de ses quatre usines au Canada et aux États-Unis à Packaging Dynamics Corporation, propriété de Kohlberg & Company, L.L.C., fonds de capital-investissement.
  • A représenté les intérêts de Valener Inc., une société cotée à la Bourse de Toronto, et dirigé une équipe dans le cadre d’une émission d’actions privilégiées de cet émetteur, pour une contrepartie totale de 100 millions de dollars.
  • A dirigé une équipe agissant pour le compte de Mme Mélanie Kau et M. Stephen Rosenhek dans le contexte de leur acquisition du réseau de magasins de produits naturels, Le Naturiste Inc., acquis de la multinationale américaine NBTY Inc.
  • A représenté les intérêts du fonds de capital privé, Roundtable Healthcare Partners, établi à Chicago, dans le cadre de son acquisition de Laboratoires Confab Inc., un fabricant québécois de médicaments
  • A conseillé les actionnaires de X3 Productions Inc. dans le contexte de la mise sur pied de cette société spécialisée en production d’expositions itinérantes présentées, à ce jour, en association avec Lucasfilm Ltd. et portant notamment sur l’exposition Indiana Jones et l’aventure archéologique et Star WarsMC Identités.
  • A conseillé ou dirigé des équipes de travail pour le compte du Groupe St-Hubert Inc. dans le contexte de transactions commerciales diverses touchant cette société, notamment l’acquisition de Le Maître Saladier Inc., en 2011, et de Berthelet, Produits Alimentaires — Division détail, en février 2007.
  • A été mandaté par AXA Assurances inc. dans le cadre d’un premier déploiement au Canada pour ce client, d’une famille de fonds distincts connue sous le nom d’option cumulàvie. Ce mandat d’envergure comportait les tâches suivantes : superviser une équipe d’avocats chargée de négocier plusieurs ententes avec des tiers fournisseurs spécialisés, participer à la rédaction de la notice explicative, du contrat individuel à capital variable offert aux investisseurs et d’autres documents connexes, assurer le dépôt de cette documentation et obtenir les approbations requises auprès des autorités réglementaires provinciales en matière d’assurances. Le mandat s’est aussi traduit par l’inscription auprès des différentes autorités provinciales concernées en matière de pension, des fonds distincts, option cumulàvie, à titre de fonds de revenu viager et de compte de retraite immobilisé. Enfin, ce mandat a aussi donné lieu à l’adoption ou à la mise à jour de politiques de gouvernance interne d’AXA Assurances inc. requise aux termes des lois et règlements applicables aux fonds distincts et aux compagnies d’assurance-vie.
  • A été mandaté par le Groupe AXA dans le contexte de la vente de sa filiale (active dans l’industrie de la distribution de produits financiers) à Services en placements PEAK inc. Cette transaction exigeait l’obtention de plusieurs autorisations réglementaires de l’Autorité des marchés financiers et de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels.
  • A été mandaté par l’Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public (« PSP ») dans le cadre de l’achat d’une participation approximative de 92 % dans Transelec Chile S.A., le propriétaire du réseau de distribution électrique chilien. Cette participation était détenue par Hydro-Québec International. L’achat d’un montant de 1 700 000 000 $ CA a été effectué par un consortium dirigé par Brookfield Asset Management Inc. et également composé de l’Office d’investissement du Régime de pensions du Canada, de la British Columbia Investment Management Corp. et du client, PSP. Dans le contexte de cette transaction, le Consortium a également conclu un financement de 660 millions de dollars US à New York, pour lequel Me Clément  a agi au nom de son client.
  • A conseillé la Société générale de financement du Québec (« SGF ») relativement à un investissement de plusieurs millions de dollars effectué par voie de souscription à une débenture et l’acquisition d’une participation de 30 % dans le capital-actions du Groupe Fruits & Passion Inc., une franchise internationale spécialisée notamment dans les produits de soins corporels.
  • A conseillé les actionnaires de Delta Dailyfood (Canada) Inc., une société œuvrant dans la confection de mets préparés, dans le contexte d’une opération transfrontalière se traduisant par la vente de cette dernière à une société publique française, Fleury Michon S.A., en contrepartie de plusieurs millions de dollars.
  • A conseillé Mayne Pharma Pty Ltd. (« Mayne Group ») pour la préparation d’un accord de licence et de distribution (In-License Distribution Agreement) concernant la distribution à travers le monde par Mayne Group de certains produits pharmaceutiques fabriqués par Omega Laboratories Limited, fabricant québécois de médicaments de marque déposée et générique.
  • A conseillé SOQUEM Inc. et Soquémex Inc. (filiales de la Société générale de financement du Québec) relativement à leur investissement de 47 400 000 $ CA dans McWatters Mining Inc. La transaction incluait l’établissement d’une société en commandite et le transfert d’une mine d’or à cette dernière.
  • A représenté, au fil des ans, les intérêts de Roche Diagnostics, une division d’Hoffmann-Laroche Limitée, dans de nombreux mandats divers, de nature réglementaire et commerciale.
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