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Continuité : pourquoi la planification successorale est bonne pour les affaires ?

25 novembre 2022 - Canada 2 min lecture

Le pire cauchemar pour un entrepreneur est de tomber malade. Pas un simple rhume, mais gravement malade. Non seulement il n’y a pas de jours de maladie lorsque vous possédez et exploitez votre propre entreprise, mais il n’y a souvent pas de plan d’urgence à long terme. Et quand c’est le cas, quelqu’un doit encore être habilité à prendre des décisions en votre nom. C’est là qu’intervient une bonne planification successorale.

La planification successorale est plus qu’un simple testament pour votre décès. Il comprend notamment des documents importants lorsque vous êtes encore en vie, mais incapable de prendre des décisions pour vous-même et/ou votre entreprise, telles que des procurations et des directives personnelles. Si vous ne pouvez pas signer les chèques, qui le fera ? Qui prendra les décisions d’affaires importantes pendant les périodes où vous en êtes incapable ? Existe-t-il un plan de secours ?

Il est facile de reporter la rédaction d’un testament car la plupart des gens préfèrent ne pas penser à leur faillibilité. Ceux qui en ont un découvrent souvent qu’il est obsolète. Parfois, les gens oublient qu’ils ont nommé une personne comme procureur ou exécuteur testamentaire et que cette personne ne fait plus partie de leur vie. Pour de nombreuses raisons, il est essentiel de revoir périodiquement vos documents de planification successorale, surtout lorsque vous vivez des changements importants dans votre vie.

Testaments

La partie la plus courante d’un plan successoral est un testament. Votre testament doit indiquer clairement qui gérera votre entreprise après votre décès, par exemple, votre exécuteur testamentaire, et qu’arrivera-t-il de vos actions. Dans les successions qui prennent du temps à s’établir ou qui contiennent des fiducies qui dureront des années, il est crucial de déterminer qui sera responsable et ce que cette personne devra accomplir pour l’entreprise. À titre d’exemple, devra-t-elle la vendre ou garder pour un bénéficiaire mineur ? Devra-t-elle attendre un moment précis ou vendre les actions à d’autres actionnaires restants ou à une autre personne ? Ces questions doivent trouver une réponse dans votre testament, sous réserve des restrictions existantes, le cas échéant.

Procurations perpétuelles

Pour la continuité des affaires, les procurations sont vitales. La personne nommée doit en fait savoir qu’elle doit intervenir si vous n’êtes pas en mesure d’agir ou de prendre des décisions. Les entreprises fermées qui dépendent d’un grand nombre de décisions rapides prises par une petite équipe ou un individu ont besoin d’un commandant déterminé d’avance, y compris une autorité légale pour assumer ce rôle.

Même si l’entreprise est plus informelle, un événement non planifié pourrait mettre un frein aux négociations ou aux transactions importantes, y compris la vente de l’entreprise. S’assurer que quelqu’un a l’autorité légale d’agir en cas d’accident ou d’invalidité peut sauver ce qui, autrement, pourrait faire échouer une affaire.

Assurance Personne Clé

Si une personne ou une poignée de personnes clés déterminent la valeur de l’entreprise, vous devez évaluer la nécessité d’une assurance-personne clé. Les polices varient en termes de couverture et d’avantages, mais généralement, elles couvrent le décès et l’invalidité de la personne clé.

L’assurance-personne clé peut aider une entreprise de deux manières. Premièrement, elle peut fournir les fonds nécessaires pour la maintenir en activité pendant que le processus d’embauche est en cours. Deuxièmement, si le fonctionnement de l’entreprise dépend uniquement de cette personne clé, le produit de l’assurance peut aider à satisfaire aux obligations de l’entreprise et à indemniser les survivants. Un exemple est le rachat d’actions par une société pour une valeur.

Conventions d’actionnaires unanimes

Même si cela n’en a pas l’air, les conventions entre actionnaires peuvent jouer un rôle important dans la planification successorale des entreprises. Sans convention unanime des actionnaires, les actions des actionnaires individuels peuvent se retrouver entre les mains de personnes qui ne sont pas destinées à posséder ou à exploiter l’entreprise. Cela peut avoir un effet néfaste sur la valeur.

La convention entre actionnaires peut également exiger qu’une société rachète les actions d’un actionnaire invalide ou décédé, aidant ainsi l’actionnaire et sa famille à faire face aux frais médicaux et à la perte de revenus ou de revenus d’entreprise.

Conclusion

La planification successorale est une bonne affaire tant pour les individus que pour les entreprises. Élaborez des plans de continuité pour vous et votre entreprise avant qu’il ne soit trop tard.

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